Configurer les barèmes des taxes
Les Barèmes des taxes permettent de calculer une taxe selon différentes tranches de montant, chacune pouvant utiliser un pourcentage ou un montant fixe.
Créer des taxes calculées par tranches.
Un barème regroupe plusieurs tranches et est associé à une taxe configurée dans le module Taxes.
- Taxe associée
- Nom du barème
- Description
- Statut actif ou inactif
- Une ou plusieurs tranches
- Montant minimum
- Montant maximum facultatif
- Pourcentage ou montant fixe
- Valeur
- Ordre des tranches
- Statut individuel des tranches
Consulter les barèmes configurés.
La liste affiche les barèmes existants et les principales informations nécessaires à leur gestion.
- Actions
- Nom du barème
- Description
- Nombre de tranches
- Nombre de taxes liées
- Statut
- Date de création
- Voir
- Modifier
- Supprimer lorsque cela est autorisé
- Recherche
- Tri
- 50 lignes par défaut
- 10 / 25 / 50 / 100 lignes
Créer un nouveau barème.
La création commence par le choix de la taxe, puis par la définition du barème et de ses tranches.
- Choisir une taxe disponible
- Nom obligatoire
- Description facultative
- Statut du barème
- Au moins une tranche obligatoire
- Ajout dynamique de plusieurs tranches
Associer le barème à une taxe.
Chaque barème est associé à une taxe disponible qui n’est pas déjà liée à un autre barème.
- Taxe obligatoire
- Taxes sans barème uniquement lors de la création
- Aperçu du type de taxe
- Aperçu de l’application
- Aperçu de la position
- La méthode de calcul devient automatiquement Barème
Définir le barème.
Chaque barème possède ses propres informations générales.
- Nom : obligatoire
- Nom : maximum 255 caractères
- Description : facultative
- Description : maximum 2000 caractères
- Statut actif ou inactif
Définir les règles de calcul.
Chaque tranche correspond à une plage de montants et détermine la règle de calcul applicable à cette plage.
- Montant minimum
- Montant maximum
- Méthode de calcul
- Valeur
- Ordre
- Statut
- Ajout de tranches
- Suppression de tranches
Définir le début de chaque tranche.
Le montant minimum indique à partir de quelle valeur la tranche devient applicable.
- Valeur obligatoire
- Valeur numérique
- Minimum autorisé : 0
- Précision enregistrée à 2 décimales
Définir la limite supérieure.
Le montant maximum limite la tranche. Il peut rester vide pour créer une dernière tranche sans plafond.
- Valeur facultative
- Valeur numérique
- Minimum autorisé : 0
- Maximum supérieur ou égal au minimum
- Absence de maximum possible pour la dernière tranche
Choisir le calcul de chaque tranche.
Chaque tranche possède sa propre méthode de calcul.
- Pourcentage
- Montant fixe
- Méthodes différentes possibles entre les tranches
Appliquer un taux à la tranche.
La méthode Pourcentage applique la valeur de la tranche à la base fiscale correspondante.
- Valeur obligatoire
- Valeur numérique
- Minimum : 0
- Précision jusqu’à 4 décimales
Appliquer une valeur constante.
La méthode Montant fixe applique directement le montant configuré lorsque la tranche correspond.
- Valeur obligatoire
- Valeur numérique
- Minimum : 0
- Précision jusqu’à 4 décimales
Organiser les tranches.
Chaque tranche peut posséder un ordre permettant de contrôler son organisation.
- Valeur entière
- Minimum : 0
- Maximum : 9999
- Ordre automatique si aucune valeur n’est fournie
Activer ou désactiver une tranche.
Chaque tranche possède son propre statut, indépendamment du statut général du barème.
- Tranche active
- Tranche inactive
- Statut individuel pour chaque plage
- Barème lui-même également actif ou inactif
Garantir la cohérence des tranches.
SUIGEST360 vérifie automatiquement la structure du barème avant son enregistrement.
- Au moins une tranche
- Maximum supérieur ou égal au minimum
- Pas de chevauchement
- Tranche ouverte uniquement en dernière position logique
- Montants non négatifs
Créer une dernière tranche sans plafond.
Une tranche peut ne pas avoir de montant maximum afin de couvrir toutes les valeurs supérieures.
- Maximum laissé vide
- Aucune limite supérieure
- Doit être la dernière tranche
- Impossible d’ajouter une tranche supérieure après elle
Éviter les plages ambiguës.
Les tranches ne peuvent pas couvrir les mêmes montants.
- Les tranches sont comparées par montant minimum
- Le minimum suivant doit être supérieur au maximum précédent
- Les intervalles superposés sont refusés
- Message de validation en cas de chevauchement
Consulter le détail du barème.
La fiche présente les informations générales, les indicateurs et toutes les tranches configurées.
- Nom et statut
- Description
- Nombre total de tranches
- Nombre de tranches actives
- Nombre de tranches en pourcentage
- Nombre de tranches en montant fixe
- Nombre de taxes liées
- Date de création
- Date de modification
- Montants minimum et maximum
- Méthode et valeur de chaque tranche
- Ordre et statut de chaque tranche
Modifier un barème existant.
La modification permet de revoir la taxe associée, les informations générales et l’ensemble des tranches.
- Changer la taxe associée
- Modifier le nom
- Modifier la description
- Modifier le statut
- Ajouter des tranches
- Supprimer des tranches
- Modifier les montants
- Modifier les méthodes et valeurs
- Modifier l’ordre
Synchroniser automatiquement la taxe liée.
L’association d’un barème met automatiquement à jour la taxe sélectionnée.
- Méthode de la taxe définie sur Barème
- Association du tax_bracket_id
- Valeur directe de la taxe supprimée
- Ancien taux remis à 0
- Ancienne association détachée lors d’un changement de taxe
Protéger les barèmes utilisés.
Un barème lié à une taxe ne peut pas être supprimé directement.
- Confirmation avant suppression
- Vérification des taxes liées
- Suppression bloquée si le barème est utilisé
- Message d’erreur en cas de protection
- Suppression possible uniquement lorsqu’aucune taxe n’est liée
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