Configurer les taxes
Le module Taxes permet de définir les règles fiscales utilisées par SUIGEST360 pour les opérations d’achat et de vente.
Construire une configuration fiscale flexible.
Chaque taxe possède son propre type, domaine d’application, position dans le calcul, méthode, valeur, priorité et statut.
- Nom de la taxe
- Type de taxe
- Application achat ou vente
- Position dans le calcul
- Méthode de calcul
- Valeur
- Mode de paiement facultatif
- Ordre de calcul
- Statut actif ou inactif
- Association éventuelle à un barème
Consulter les taxes configurées.
La liste présente les principales propriétés de chaque taxe et permet d’accéder aux actions de gestion.
- Actions
- Nom de la taxe
- Type
- Application
- Position
- Méthode de calcul
- Valeur
- Nombre de barèmes
- Ordre de calcul
- Statut
- Date de création
- Voir
- Modifier
- Supprimer lorsque cela est autorisé
Créer une nouvelle taxe.
Le formulaire permet de définir toutes les caractéristiques nécessaires au moteur fiscal.
- Nom obligatoire
- Type obligatoire
- Application obligatoire
- Position obligatoire
- Méthode de calcul obligatoire
- Valeur selon la méthode
- Ordre de calcul
- Mode de paiement facultatif
- Activation ou désactivation
Identifier la nature de la taxe.
Le type est principalement informatif et permet de classer clairement les différentes taxes.
- TVA / VAT
- GST
- Sales Tax
- Droit de timbre
- Retenue à la source
- Autre
Définir où la taxe peut être utilisée.
Une taxe peut être destinée aux achats, aux ventes ou aux deux types d’opérations.
- Achat
- Vente
- Achat et vente
Déterminer l’étape du calcul.
La position détermine à quel moment la taxe intervient dans le calcul financier du document.
- Avant TTC
- Après TTC
- Retenue
Choisir la méthode de calcul.
SUIGEST360 propose trois méthodes afin de gérer différentes réglementations fiscales.
- Pourcentage
- Montant fixe
- Barème
Calculer une taxe proportionnelle.
La méthode Pourcentage applique une valeur exprimée en pourcentage à la base de calcul.
- Valeur numérique obligatoire
- Valeur minimale : 0
- Précision jusqu’à 4 décimales
- Valeur affichée avec le symbole %
Appliquer un montant constant.
La méthode Montant fixe utilise une valeur indépendante du pourcentage.
- Valeur numérique obligatoire
- Valeur minimale : 0
- Montant enregistré jusqu’à 4 décimales
- Aucun calcul en pourcentage
Calculer la taxe selon des tranches.
La méthode Barème délègue le calcul au module Barèmes des taxes.
- Aucune valeur directe à saisir
- Calcul basé sur des tranches
- Association avec un barème fiscal
- Chaque tranche peut utiliser un pourcentage ou un montant fixe
Limiter éventuellement une taxe à un mode de paiement.
Un mode de paiement peut être enregistré pour certaines règles particulières ou pour compatibilité avec des mécanismes existants.
- Tous les modes de paiement
- Espèces
- Virement bancaire
- Chèque
- Carte
Organiser la priorité des taxes.
Le champ Ordre permet d’organiser l’affichage et la priorité des taxes.
- Valeur entière
- Minimum : 0
- Maximum : 9999
- Valeur par défaut : 0
- Taxes triées selon cet ordre
Activer ou désactiver une taxe.
Une taxe peut être conservée dans la configuration tout en étant désactivée.
- Active
- Inactive
- Conservation de la configuration
- Activation depuis le formulaire
Consulter la configuration complète.
La fiche détail affiche une synthèse visuelle de la taxe et de ses principaux paramètres.
- Nom
- Type
- Statut
- Application
- Position
- Méthode de calcul
- Valeur
- Mode de paiement
- Ordre
- Nombre de barèmes associés
- Nombre de barèmes actifs
- Accès à la modification
Faire évoluer une règle fiscale.
Une taxe existante peut être modifiée pour adapter son comportement aux besoins de l’entreprise.
- Modifier le nom
- Modifier le type
- Modifier l’application
- Modifier la position
- Changer la méthode
- Modifier la valeur
- Modifier le mode de paiement
- Modifier l’ordre
- Activer ou désactiver
Maintenir la compatibilité avec les modules existants.
SUIGEST360 maintient automatiquement certains champs internes afin que les anciens modules puissent continuer à fonctionner avec le moteur fiscal actuel.
- Pourcentage : la valeur est synchronisée vers le taux historique
- Montant fixe : le taux historique est remis à 0
- Barème : le taux historique est remis à 0
- Valeur directe supprimée pour une taxe calculée par barème
Protéger les taxes liées à un barème.
Une taxe ne peut pas être supprimée directement lorsqu’elle possède déjà un barème associé.
- Confirmation avant suppression
- Protection des taxes liées aux barèmes
- Message d’erreur lorsqu’une suppression est interdite
- Suppression possible lorsqu’aucun barème n’est associé
Besoin d’aide avec les taxes ?
Pour un problème de type, application, position, méthode, valeur, barème ou ordre de calcul, ouvrez une demande dans le portail support SUIGEST360.
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